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hollow circle

C

Clause bénéficiaire

Clause dans laquelle le souscripteur (dans le cas d’un contrat individuel) ou l’adhérent (dans le cas d’un contrat collectif) désigne le ou les bénéficiaire(s) des capitaux du contrat en cas de décès de l’assuré (assuré et souscripteur/adhérent étant la même personne).

Clause bénéficiaire démembrée

Voir « Démembrement d’une clause bénéficiaire ».

Co-souscription

Désigne la souscription simultanée de deux souscripteurs à un même contrat. Le dénouement du contrat en cas de décès peut survenir soit au premier décès, soit au second décès (sous certaines conditions).

Code ISIN

Code utilisé pour identifier un instrument financier (action, obligation, OPC...). ISIN est le sigle de International Securities Identification Number.