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Guide de l'épargne

Principes

L'objectif général des contrats de rente viagère est d'apporter un revenu complémentaire à ceux des régimes de retraite obligatoires.

Le contrat de rente viagère garantit à son titulaire, moyennant le paiement préalable de prime(s), le versement d'un revenu viager, autrement dit d'un revenu assuré jusqu'à son décès.

Il existe :

- des contrats de rente viagère dont l'exécution est immédiate,
- des contrats de rente viagère dont l'exécution est différée.

Ils peuvent être assortis d'une contre-assurance : ils combinent dès lors les garanties vie et décès.

REMARQUE : il est possible de trouver une sortie en rente dans d'autres contrats d'assurance-vie que les purs contrats de rente viagère. En effet, les conditions générales d'un contrat d'assurance-vie peuvent être rédigées de façon à permettre au bénéficiaire d'opter pour le règlement des prestations sous forme de rente viagère. Il s'agit alors d'une sortie optionnelle en rente.

Les contrats de pure rente viagère sont peu répandus en assurance individuelle, exception faite des contrats destinés à la constitution d'une retraite pour les indépendants, le bénéfice d'avantages fiscaux ("loi Madelin") leur imposant cette contrainte.