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Guide de l'épargne

Plus-values exonérées

Les plus-values sont exonérées :

  • si le montant annuel des cessions n'excède pas le seuil de taxation,
  • ou si elles sont réalisées, notamment par les clubs d'investissement, dans le cadre d'un PEA ou d'un PEP, sur parts de FCPR après 5 années de détention.

Les plus-values réalisées à compter du 01.01.2014 par les associés “passifs” de sociétés de personnes soumises à l’IR seront en tout ou partie exonérées, après 8 ans de détention, sous condition de recettes annuelles. La durée de détention sera décomptée selon les mêmes modalités que pour l’abattement pour durée de détention sur les plus et moins-values de cession d’actions européennes : sur l'abattement pour durée de détention des titres cédés, voir ci-dessous.