Les contrats en cas de vie et de décès comprennent à la fois les garanties vie et les garanties décès.
Ils ont ainsi pour double objectif la prévoyance et l’épargne.
Les contrats en cas de vie :
- "Capital différé sans contre-assurance" (Rachat : impossible. Réduction : possible) : versement d'un capital à une date déterminée, si l'assuré est vivant à cette date.
- Rente viagère différée sans contre-assurance (Rachat : impossible. Réduction : possible) : versement d'une rente, sa vie durant, au terme d'une période appelée "différé", si l'assuré est toujours vivant.
- Rente viagère immédiate (Rachat ou réduction impossible) : versement d'une rente, sa vie durant, dès le versement d'une prime unique, appelée "capital constitutif de la rente".
Les contrats en cas de vie et de décès :
- "Capital différé contre-assuré" - CDCA (1) :
o soit versement d'un capital à une date déterminée, si l'assuré est vivant à cette date,
o soit remboursement des primes versées ou de l'épargne au décès de l'assuré s'il survient avant une date déterminée.
- "Mixte ordinaire" (rachat ou réduction : possible) : versement d'un capital ou d'une rente soit à une date déterminée si l'assuré est toujours vivant, soit au décès de l'assuré si celui-ci survient avant cette date.
- "Combinée" (variante mixte) (rachat ou réduction : possible) : comme la mixte (ci-dessus), mais capital décès et capital vie ne sont pas égaux.
- "Terme fixe" (variante mixte) (rachat ou réduction : possible) : versement des prestations, au terme du contrat, que l'assuré soit vivant ou décédé.
- "Vie entière contre-assuré" (rachat ou réduction : possible) :o soit versement d'un capital ou d'une rente au décès de l'assuré, s'il survient après une période déterminée dite "de différé",
o soit remboursement des primes versées ou de l'épargne au décès de l'assuré s'il survient après le différé.
- Rente viagère différée contre-assuré (rachat ou réduction : possible) :o soit versement d'une rente si l'assuré est toujours vivant au terme d'une période déterminée dite "de différé",
o soit remboursement des primes versées ou de l'épargne au décès de l'assuré s'il survient pendant le différé.
Des garanties complémentaires (incapacité, invalidité, décès accidentel) peuvent être prévues au contrat.