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Guide de l'épargne

Exclusion de garantie

La garantie ne joue pas dans les cas :

- prévus par la loi ("exclusions légales") : suicide de l'assuré au cours de la 1re année du contrat (sauf assurance de groupe) et meurtre de l'assuré par le bénéficiaire,

- ou prévus au contrat ("exclusions conventionnelles") : décès dû à l'ivresse de l'assuré, par exemple.